Conception et réalisation du site
- BDstudio – bdstudio.fr
- Brice DUCLO – 4 La Saulnerie, 41100 Thoré-La-Rochette
- Tél : 06.24.94.12.48
- SIRET : 518 324 645 00028
- RCS Blois 518 324 645
- Directeur de la publication : M. Pascal CREUZET
Hébergement
- Hébergeur : O2switch
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
- SIRET : 510 909 80700024
- RCS Clermont-Ferrand
1. Conditions générales d’utilisation du site
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2. Propriété intellectuelle
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5. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site lescavesauxcaux.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Blois.
6. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
7. Lexique
Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).